1 juin 2008
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Jean-Michel Sauvage a finalement été relaxé. Le tribunal a condamné Antoine Jean, Patrick Lallier et Élisabeth Darras à une amende de 800 E avec sursis. En clair, ils
n'auront rien à payer s'ils ne commettent pas d'infraction dans les cinq années à venir.
Déjà jugés dans le cadre de leurs activités militantes, Hubert Caron, Bernard Coquelle et Gabriel Dewalle ont en revanche dû payer 800 E. Les sept ont enfin été sommés de verser solidairement un euro symbolique au titre des dommages-intérêts. Hormis la relaxe de Jean-Michel Sauvage, le juge n'a pas suivi les réquisitions du procureur qui demandait 1 000 E d'amende pour chacun des six prévenus. « Nous espérons que d'autres
affaires pour le droit au revenu se mettront en route en France »,
conclut Antoine Jean.
n'auront rien à payer s'ils ne commettent pas d'infraction dans les cinq années à venir.
Déjà jugés dans le cadre de leurs activités militantes, Hubert Caron, Bernard Coquelle et Gabriel Dewalle ont en revanche dû payer 800 E. Les sept ont enfin été sommés de verser solidairement un euro symbolique au titre des dommages-intérêts. Hormis la relaxe de Jean-Michel Sauvage, le juge n'a pas suivi les réquisitions du procureur qui demandait 1 000 E d'amende pour chacun des six prévenus. « Nous espérons que d'autres
affaires pour le droit au revenu se mettront en route en France »,
conclut Antoine Jean.